DRDJSCS Normandie

DRDJSCS Normandie

Newsletter
Retour à la page d'accueil
>SPORT >Réglementation et contrôle >Fiche technique PJIC n°7 - Les affichages dans un EAPS

SPORT

Sport santé, médecine du sport
Politiques sportives
Sport de haut-niveau
Sport pour tous
Ethique et déontologie du Sport
Sport de nature
CNDS - Soutien de l’Etat aux associations sportives
Le CRJS
Métiers du Sport et de l’Animation
Equipements sportifs
Méthodologie du projet associatif
Evénements sportifs
Réglementation et contrôle

Dans la même catégorie

Fiche technique PJIC n°7 - Les affichages dans un EAPS

Article SPORT 14/09/2017

Informez-vous sur les affichages obligatoires dans un EAPS ainsi que les situations particulière. Un document annexe du Ministère des Sports précise certains éléments en la matière.

Fiche technique 7
(PDF – 269.6 ko)
Fiche PJIC n°7 -Obligation d’assurance
(PDF – 256.4 ko)