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2ème campagne annuelle de subventionnement des équipements sportifs : Plan Aisance aquatique et équipements structurants nationaux

Article SPORT 5/06/2019

L’Agence nationale du Sport contribue, par son action, à la correction des inégalités d’accès à la pratique sportive et à la correction des disparités territoriales de l’offre d’équipements sportifs.

L’Agence nationale du Sport (AnS) lance une nouvelle campagne de subventionnement des équipements sportifs, qui porte sur deux volets :

  • L’enveloppe "Plan Aisance aquatique", d’un montant total de 14 millions d’euros, est entièrement dédiée à la construction ou la rénovation de piscines, avec une priorité donnée aux dossiers comportant un bassin d’apprentissage. Les critères d’éligibilité sont les mêmes que ceux de la note de service pour les équipements de niveau local : le territoire sur lequel s’inscrit le projet doit être situé dans ou à proximité d’un quartier prioritaire de la ville (QPV), dans une commune inscrite en zone de revitalisation rurale (ZRR) ou dans un contrat de ruralité, ou dans une commune située dans un bassin de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR.

La liste des 100 QPV prioritaires, identifiés à l’issue de travaux menés par l’Observatoire national de la politique de la ville, figure en annexe du dossier de subvention. Les projets situés dans ou à proximité immédiate de ces quartiers seront prioritaires.

  • L’enveloppe des équipements structurants nationaux, d’un montant total de 9 millions d’euros, comprend également le subventionnement de matériels lourds (1 million d’euros). Cette enveloppe est principalement orientée vers le haut niveau et la haute performance en vue de la préparation des Jeux Olympiques & Paralympiques. Des informations spécifiques sont demandées dans le cadre de la complétude du dossier. Le formulaire correspondant est joint en annexe 5 de la note de service. Le taux de subvention maximale peut varier : il est fixé à 25 % du montant subventionnable pour les équipements structurants et à 80 %, voire 100 % de la demande, pour les matériels lourds.

RENSEIGNEMENTS

Cliquez sur le lien ci-dessous pour télécharger la note relative à la campagne "Plan Aisance aquatique" et "équipements structurants nationaux" :

Note 2019-AnS équipements-01 portant répartition des subventions du programme "Equipements" pour l’année 2019
(PDF – 4.9 Mo)

Vous pouvez télécharger le dossier de demande de subvention pour l’enveloppe "Plan Aisance aquatique" en cliquant sur le lien ci-dessous :

Dossier de demande de subvention 2019 "Plan Aisance aquatique"
(Word – 79.3 ko)

Vous pouvez télécharger le dossier de demande de subvention pour l’enveloppe "Equipements structurants nationaux" en cliquant sur le lien ci-dessous :

Dossier de demande de subvention 2019 "Equipements structurants nationaux"
(Word – 64.7 ko)

La date limite de transmission des dossiers de demande de subventions pour ces deux enveloppes est fixée au vendredi 5 juillet 2019.
Les dossiers complets doivent être transmis à l’adresse suivante :
DRDJSCS de Normandie - Pôle Sport
55 rue de l’Amiral Cécille
BP 1379
76179 ROUEN CEDEX

Correspondante :
- Chloé TRAISNEL, 02.32.18.15.45, chloe.traisnel@jscs.gouv.fr