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Réglementations et contrôles en matière de Sport : les fiches techniques de la PJIC

Article SPORT 17/10/2019

Dans cet article vous trouverez les fiches techniques de la PJIC pour vous informer sur le contrôle et la réglementation applicable aux établissements d’activités physiques et sportives (EAPS)

Fiche Technique n°1 : Le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

Le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
(PDF – 971 ko)

Fiche Technique n°1 : Nouvelle réglementation sur les manifestations sportives de sports de combats

Nouvelle réglementation sur les manifestations sportives de sports de combats
(PDF – 2.8 Mo)

Fiche Technique n°1 : réglementation applicable aux EAPS

Fiche technique n°1 : réglementation applicable aux EAPS
(PDF – 323.1 ko)
Réglementation applicable aux EAPS
(PDF – 204.5 ko)

Fiche technique n°2 : fiche de contrôle de base avec deux exemples de fiches de contrôle en matière de baignade et pour centre équestre

Fiche de contrôle de base
(Excel – 59 ko)
Exemple de fiche de contrôle - baignade
(Excel – 122 ko)
Exemple de fiche de contrôle - centre équestre
(Word – 385.5 ko)

Fiche technique n°3 : une urgence, une question concernant les établissements d’activités physiques et sportives (EAPS) et leurs réglementations, découvrez les contacts utiles selon votre département.

Fiche technique n°3 : contacts utiles
(PDF – 225.4 ko)

Fiche technique n°4 : Le contrôle d’un centre nautique, focus sur l’évaluation du dispositif de SURVEILLANCE et d’INTERVENTION au sein d’un centre nautique (DSI)

Le contrôle d’un centre nautique, focus sur l’évaluation du dispositif de SURVEILLANCE et d’INTERVENTION au sein d’un centre nautique (DSI)
(PDF – 1.3 Mo)

Fiche technique n°7 : informez-vous sur les affichages obligatoires dans un EAPS ainsi que les situations particulière. Un document annexe du Ministère des Sports précise certains éléments en la matière.

Fiche technique n°7 : réglementation en matière d’affichage
(PDF – 269.6 ko)
Document : obligation d’assurance dans le champs des EAPS
(PDF – 256.4 ko)

Fiche technique n°8 : fiche de signalement d’accident grave, exemple de registre d’infirmerie et contenu d’une trousse de secours

Fiche technique n°8 : fiche de signalement d’accident grave
(Word – 61.5 ko)
Document : exemple de registre d’infirmerie
(PDF – 231.3 ko)
Document : exemple d’une trousse de secours
(Word – 23 ko)

Fiche technique n°10 : Les séjours de Vacances Adaptées Organisés (VAO)

Les séjours de Vacances Adaptées Organisés (VAO)
(PDF – 885.2 ko)

Fiche technique n°11 : Les postures d’inspection-contrôle n°1

Les postures d’inspection-contrôle n°1
(PDF – 822.6 ko)

Fiche technique n°12 : Les postures d’inspection-contrôle n°2

Les postures d’inspection-contrôle n°2
(PDF – 727.3 ko)

Fiche technique n°13 : La personne physique ou morale a des droits

La personne physique ou morale a des droits
(PDF – 531.5 ko)

Fiche technique n°16 : l’auto-contrôle

L’auto-contrôle
(PDF – 763.1 ko)